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La bibliothèque du service (procédures, règlements, guides avec versions et confirmation de lecture), les modèles de documents à émettre et les documents émis : numérotés, signés, figés et vérifiables par un code.

Sur cette page06
  1. La bibliothèque
  2. Les modèles
  3. Émettre un document
  4. Vérifier un document
  5. Secret médical
  6. Qui peut faire quoi

Le module Documents (groupe Service) réunit trois choses :

  • la bibliothèque du service : procédures, règlements, guides, notes de service ;
  • les modèles : des documents à émettre (certificat médical, convocation, procès-verbal…), que ton organisation crée elle-même ou installe depuis un pack de départ ;
  • les documents émis : un modèle rempli pour une personne ou un dossier, numéroté, signé, figé, et vérifiable par un code, même par un autre service.

Il est activé par défaut dans tous les services. Chaque onglet n’apparaît qu’avec la permission qui l’ouvre (voir plus bas).

La bibliothèque du service

Choisis la Portée (un de tes services, ou toute l’organisation), filtre par Genre (procédure, règlement, guide, note de service, autre) ou cherche un titre. La liste est bornée : elle indique combien de documents sont affichés, et Afficher plus charge la suite.

Un document marqué À lire demande une confirmation de lecture : ouvre-le et clique sur J’ai lu ce document. Quand il est modifié, une nouvelle version paraît et la confirmation est redemandée à tout le monde.

Un document à confirmer
  1. Clique sur Nouveau document.
  2. Choisis le Genre et donne un Titre.
  3. Écris le Contenu. La barre d’outils met en gras, en italique, crée un titre, une liste ou un lien. Le texte n’est jamais du HTML : # pour un titre, - pour une liste, **gras**, *italique*. L’aperçu montre le rendu en direct.
  4. Coche, si besoin, les Grades qui le voient (aucun coché : tout le service).
  5. Active Demander une confirmation de lecture si chacun doit le lire.
  6. Clique sur Enregistrer.
L’éditeur : texte, aperçu, grades, confirmation

Chaque modification du titre, du genre ou du texte crée une version (avec un motif facultatif). Historique liste les versions, les plus récentes d’abord ; chacune se relit telle qu’elle était. Lecteurs montre qui a confirmé la version courante et quand.

Archiver se fait en maintenant le bouton (aucune fenêtre de confirmation). Un document archivé disparaît de la liste ; le bouton Archivés les montre, et Restaurer le remet en place.

L’onglet Modèles liste les modèles du service courant : catégorie, objets depuis lesquels on les émet, nombre de champs, préfixe de numérotation, secret médical.

Les modèles du service

Installer les modèles de départ ajoute ceux du type de ton service, dans la langue de ton organisation (rien n’est jamais doublé) :

Service Modèles de départ
Médical Certificat médical (ITT), certificat d’aptitude, ordonnance, avis de décès, refus de soins
Police Convocation, procès-verbal d’audition, procès-verbal de saisie, attestation
Justice Citation à comparaître, attestation de présence à l’audience, attestation

Ce sont ensuite tes modèles : modifie-les librement, ou crée les tiens avec Nouveau modèle.

  1. Donne un Nom, une Catégorie et, si tu veux, une Description.
  2. Coche les Objets depuis lesquels on l’émet : fiche citoyen, passage médical, dossier d’infraction, rapport d’opération, affaire judiciaire.
  3. Règle le Préfixe de numérotation (CM, PV-LSPD…) : les numéros suivent la forme CM-2026-0001, un compteur par préfixe et par année dans le fuseau de ton organisation.
  4. Active le Secret médical pour un document médical (voir plus bas).
  5. Ajoute les Champs à remplir au moment d’émettre : texte court ou long, nombre, montant, date, date et heure, case à cocher, liste de choix.
  6. Écris le Texte du document. Clique sur une variable pour l’insérer : elle sera remplacée à l’émission. Chaque champ a aussi sa variable, {{field.<clé>}}.
  7. Vérifie l’aperçu avec des valeurs d’exemple, puis Enregistrer.
Un modèle : champs, variables et aperçu

Les variables disponibles dépendent des objets cochés :

Source Variables
Organisation, service nom, sigle
Émetteur nom, grade, matricule
Document numéro, date, date et heure, titre
Citoyen nom complet, prénom, nom, date de naissance, genre, téléphone
Passage médical numéro, date, motif, gravité, blessures, actes, montant des soins
Dossier d’infraction numéro, date des faits, type, infractions, total des amendes et des peines, statut
Rapport numéro, titre, date, statut
Affaire numéro, intitulé, statut, verdict, prévenus

Une variable inconnue est signalée et empêche l’enregistrement. Une valeur absente à l’émission s’écrit « — ».

On émet depuis la fiche de l’objet : l’onglet Documents et preuves d’un citoyen, ou la section Documents émis d’un passage médical, d’un dossier d’infraction, d’un rapport ou d’une affaire.

  1. Clique sur Émettre un document.
  2. Choisis le Modèle (ceux de tes services qui s’émettent depuis cet objet).
  3. Remplis les champs : les obligatoires sont vérifiés comme dans tout formulaire du MDT.
  4. Relis l’Aperçu du document : c’est exactement le texte qui sera figé.
  5. Clique sur Émettre et signer.
Émettre un certificat depuis une fiche

Le document reçoit son numéro, ta signature (nom, grade, matricule, date) et un code de vérification. Il ne se modifie plus jamais, même si le modèle change ensuite.

Un document émis : texte figé, signature, code

Un document émis ne se supprime pas : il s’annule, avec un motif obligatoire. Il reste lisible, marqué Annulé (filigrane sur l’export), et la vérification par code l’indique. L’émetteur annule les siens ; « Annuler un document émis » permet d’annuler ceux des autres.

L’onglet Documents émis liste les documents du service (avec « Voir les documents émis du service »), ou seulement les tiens. La recherche trouve un numéro, un titre ou un nom.

Le registre des documents émis

Au bas de chaque document émis (écran, PDF, image, objet en jeu) figure son code de vérification, par exemple GUSF-JBRF-WHEU. L’onglet Vérifier le contrôle, depuis n’importe quel service qui a « Vérifier un document » :

  • Document authentique et valide, ou authentique, mais annulé (avec le motif) ;
  • le numéro, le modèle, la personne concernée, le service, l’émetteur et la date ;
  • le contenu, s’il n’est pas couvert par le secret médical.
Vérifier un document par son code

Le code s’écrit en majuscules ou en minuscules, avec ou sans tirets.

Un modèle Secret médical (et tout document émis depuis un passage médical) n’est lisible qu’avec « Voir les dossiers médicaux ». Ailleurs :

  • il n’apparaît pas dans les listes (la fiche indique combien de documents sont réservés à un autre service) ;
  • la vérification par code confirme qu’il existe et s’il est valide, sans montrer son contenu ;
  • le journal d’audit ne garde jamais le texte d’un document émis, seulement son modèle, son numéro et l’objet concerné.
Permission Ce qu’elle permet Par défaut
Lire la bibliothèque Les documents du service (selon les grades qui les voient) tous les grades
Rédiger la bibliothèque Créer et modifier les documents du service encadrement et plus
Voir qui a lu Les lecteurs et confirmations de lecture encadrement et plus
Archiver un document Archiver ou restaurer un document de la bibliothèque commandement
Gérer les modèles Créer, modifier, archiver les modèles ; installer ceux de départ commandement
Émettre un document Remplir un modèle depuis une fiche et le signer membres et plus
Voir les documents émis du service Le registre de tout le service encadrement et plus
Annuler un document émis Annuler celui d’un autre (chacun annule les siens) encadrement et plus
Vérifier un document Contrôler un code, même d’un autre service tous les grades
Imprimer en jeu (jeu) Voir Impression en jeu tous les grades
Régler les documents L’impression en jeu du service commandement

La bibliothèque de toute l’organisation est rédigée par les administrateurs.