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- 03Justice
Mandats et avis de recherche
Émettre des mandats d’arrêt (réservés à la justice par défaut) et de perquisition, diffuser des avis de recherche, et les clore.
Sur cette page03
Deux modules servent à désigner qui chercher : Mandats vise un citoyen précis, pour l’arrêter ou perquisitionner chez lui ; Avis de recherche diffuse une personne ou un véhicule recherché, avec ou sans fiche.
Les mandats
Section intitulée « Les mandats »Le module Mandats affiche les mandats actifs, du plus récent au plus ancien, en cartes :
- le type (Mandat d’arrêt ou Perquisition) et la date d’émission ;
- le citoyen visé, avec un lien vers sa fiche ;
- le Motif ;
- l’Adresse pour une perquisition, Émis par, et l’Expiration (ou Sans expiration).
Le sélecteur en haut filtre par type : Tous, Mandat d’arrêt ou Perquisition. Les mandats s’affichent 20 par 20 : Afficher plus charge la suite, et le filtre ne porte que sur les mandats déjà chargés.
Émettre un mandat
Section intitulée « Émettre un mandat »- Clique sur Émettre un mandat.
- Choisis le Citoyen visé : cherche-le par son nom, ou crée sa fiche depuis la liste s’il n’existe pas encore.
- Choisis le Type : Mandat d’arrêt ou Perquisition. Le mandat d’arrêt n’est proposé que depuis un service qui en émet (voir ci-dessous) ; ailleurs, l’option reste visible mais verrouillée, et la Perquisition est choisie d’office.
- Écris le Motif : les faits qui justifient le mandat.
- Pour une perquisition, indique l’Adresse du lieu à perquisitionner.
- Si tu veux, fixe une Expiration (facultatif) : une date et une heure à venir.
- Clique sur Émettre le mandat.
Qui émet un mandat d’arrêt
Section intitulée « Qui émet un mandat d’arrêt »Par défaut, seuls les services de justice émettent des mandats d’arrêt, comme ils rédigent le code pénal et valident les dossiers. Une organisation sans service de justice laisse la police les émettre. Les mandats de perquisition et les avis de recherche ne changent pas : tout service qui a le module et la permission Mandats › Émettre un mandat les émet.
warrant-arrest-lockedUn administrateur règle chaque service dans Configuration › Services (fiche du service, réglage Mandats d’arrêt, visible quand le module Mandats est activé) :
| Choix | Effet |
|---|---|
| Règle par défaut | la justice en émet ; la police aussi s’il n’y a pas de justice |
| Ce service en émet | autorise ce service (par exemple une brigade d’enquête) |
| Ce service n’en émet pas | le retire, même à un service de justice |
service-arrest-warrantsLe serveur vérifie la règle à chaque émission : un mandat d’arrêt envoyé depuis un autre service est refusé. Le changement de réglage est inscrit au journal d’audit, avant → après.
Clore un mandat
Section intitulée « Clore un mandat »Un mandat reste actif jusqu’à ce qu’on le clôture :
- Marquer exécuté : le mandat a été exécuté (arrestation faite, perquisition menée) ; permission Mandats › Exécuter un mandat ;
- Annuler : maintiens le bouton appuyé pour annuler le mandat ; permission Mandats › Annuler un mandat.
Un mandat clos quitte le module. Il reste visible dans l’onglet Mandats de la fiche du citoyen, avec son statut (Actif, Exécuté ou Annulé).
Supprimer un mandat
Section intitulée « Supprimer un mandat »Un mandat émis par erreur se supprime avec Supprimer sur sa carte (bouton à maintenir appuyé, permission Mandats › Supprimer un mandat). Tu peux annuler juste après. La suppression est douce : le mandat part dans les archives et se restaure.
Sur la fiche du citoyen
Section intitulée « Sur la fiche du citoyen »Un citoyen visé par un mandat actif porte la mention Recherché dans les listes de citoyens. Sa fiche affiche une alerte (Mandat d’arrêt actif ou Mandat de perquisition actif) avec le motif, la date et l’auteur, et le bouton Voir les mandats. L’onglet Mandats de la fiche liste tous ses mandats, actifs d’abord.
Les avis de recherche
Section intitulée « Les avis de recherche »Le module Avis de recherche a deux onglets : Actifs (par défaut) et Résolus. Les avis s’affichent en cartes, 12 par 12 (Afficher plus charge la suite) :
- le niveau de danger : Danger faible, Danger modéré ou Danger élevé ;
- ce qui est recherché (Personne ou Véhicule) et la date d’émission ;
- le titre ;
- la cible : le nom du citoyen ou la plaque du véhicule, avec un lien vers la fiche, ou Signalement sans fiche ;
- le signalement et son auteur (Émis par…).
Émettre un avis
Section intitulée « Émettre un avis »- Clique sur Émettre un avis.
- Dans Recherche, choisis Personne ou Véhicule.
- Si la personne ou le véhicule a déjà une fiche, choisis-la dans Fiche citoyen (facultatif) ou Véhicule (facultatif). Sinon, laisse vide et décris-le dans le signalement (pour un véhicule : modèle, couleur, plaque partielle).
- Donne un Titre court.
- Rédige le Signalement : apparence, dernière position, comportement.
- Règle le Niveau de danger (modéré par défaut).
- Clique sur Émettre l’avis.
Un avis lié à un véhicule apparaît aussi sur la fiche de ce véhicule, dans sa section Avis de recherche, avec son statut (Avis actif ou Résolu).
Résoudre un avis
Section intitulée « Résoudre un avis »Quand la personne ou le véhicule est retrouvé, clique sur Résolu sur la carte (permission Avis de recherche › Clore un avis). L’avis passe dans l’onglet Résolus, avec sa date de résolution (Résolu le…).
Un avis émis par erreur se supprime avec Supprimer sur sa carte (bouton à maintenir appuyé, permission Avis de recherche › Supprimer un avis), avec annulation possible juste après. La suppression est douce : l’avis part dans les archives et se restaure.
Permissions
Section intitulée « Permissions »Les modules Mandats et Avis de recherche se règlent séparément dans Grades et permissions, une permission par action. Sur une carte, une action que tu n’as pas le droit de faire reste visible mais verrouillée, avec un cadenas et l’aide « Réservé : … » (par exemple « Réservé : Mandats › Supprimer un mandat ») ; voir Les permissions.
| Permission | Ce qu’elle permet | Par défaut |
|---|---|---|
| Mandats › Voir les mandats | le module, l’onglet Mandats et l’alerte des fiches citoyens | tous les grades |
| Mandats › Émettre un mandat | Émettre un mandat (le mandat d’arrêt : seulement depuis un service qui en émet, voir plus haut) | membres et plus |
| Mandats › Exécuter un mandat | Marquer exécuté sur un mandat en vigueur | membres et plus |
| Mandats › Annuler un mandat | Annuler un mandat actif ou expiré | encadrement et plus |
| Mandats › Supprimer un mandat | Supprimer un mandat (restaurable) | encadrement et plus |
| Avis de recherche › Voir les avis | le module, et la section des fiches véhicules | tous les grades |
| Avis de recherche › Émettre un avis | Émettre un avis | membres et plus |
| Avis de recherche › Clore un avis | Résolu sur un avis actif | membres et plus |
| Avis de recherche › Supprimer un avis | Supprimer un avis (restaurable) | encadrement et plus |
« Par défaut » indique le premier niveau de grade qui reçoit la permission quand tu crées un service depuis un modèle ; les niveaux au-dessus l’ont aussi.
Mandats et avis sont communs à toute l’organisation : il suffit d’avoir la permission dans un de tes services. Un mandat ou un avis est émis au nom d’un service qui te donne Émettre un mandat (ou Émettre un avis) : celui où tu te trouves s’il le permet, sinon le premier de tes services qui le permet.