Sanctions et convocations

Deux modules du groupe Effectif tiennent la discipline d’un service :

• Sanctions : avertissements, blâmes, mises à pied, rétrogradations ;
• Convocations : entretiens et rendez-vous, avec la présence de chacun.

Une règle vaut pour les deux : on ne sanctionne et on ne convoque jamais un grade égal ou supérieur au sien. Les formulaires ne proposent que les membres de grade inférieur, et un administrateur de l’organisation ne peut pas être sanctionné.

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Les sanctions d’un service

Comme les autres modules de l’effectif, les deux travaillent dans le service courant (sa pastille est affichée à côté du titre).

Les onglets des sanctions

Onglet	Contenu	Qui le voit
Sanctions	toutes les sanctions du service, en cartes	Sanctions › Voir les sanctions du service
À valider	les propositions en attente ; l’onglet affiche le nombre de celles que tu peux décider, « À valider (2) ». Sans Sanctions › Valider ou refuser, il s’appelle Propositions	qui peut proposer, appliquer, valider ou voir les sanctions
Mes sanctions	tes propres sanctions, si le service les montre	tout membre qui ouvre le module
Types	les types de sanction et la visibilité pour l’agent	Sanctions › Régler les types

Chaque carte montre le membre, le type (avec sa couleur, sa gravité et son effet), le statut, le motif, « Prononcée par … » ou « Proposée par … », l’échéance, le changement de grade d’une rétrogradation, les preuves, et selon le cas « Décision de … » ou « Levée par … ». Son bouton Exporter en fait un PDF ou une image (voir Export PDF et image). Les listes affichent 20 sanctions à la fois (Afficher plus pour la suite). Un clic sur une notification ouvre la sanction concernée.

Les types de sanction

Avant de sanctionner, le service définit ses types, dans l’onglet Types (Sanctions › Régler les types). Tant qu’il n’y en a aucun, le bouton Sanctionner n’apparaît pas. Ajouter les types de départ crée d’un coup Avertissement oral, Avertissement écrit, Blâme, Mise à pied et Rétrogradation, que tu adaptes ensuite ; Nouveau type en crée un de zéro. Chaque type a :

• un Nom (60 caractères au plus) et une Couleur ;
• une Gravité : Légère, Modérée, Grave ou Très grave ;
• un Effet :

Effet	Conséquence
Aucun effet	inscrite au dossier, sans conséquence automatique (avertissement, blâme…)
Mise à pied	bloque l’accès au service jusqu’à l’échéance : plus de prise de service ni d’action
Rétrogradation	le grade du membre change dès que la sanction s’applique

• un Grade minimum en autonomie : à partir de ce grade, un gradé qui a Sanctions › Appliquer une sanction applique ce type seul. En dessous, il peut seulement le proposer (Sanctions › Proposer une sanction). Tout gradé qui peut sanctionner retire ce seuil. Si le grade choisi est supprimé plus tard, le type affiche « Grade supprimé : réservé à la direction » et ses sanctions partent en proposition vers la direction.

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Les types de sanction et leur grade minimum

Dans la liste, Monter et Descendre règlent l’ordre des types (c’est l’ordre du formulaire Sanctionner), Modifier les change et Archiver (maintenir appuyé) les retire. Un type archivé ne touche pas aux sanctions déjà prononcées. Trente types au plus par service.

Dans le même onglet, L’agent voit ses propres sanctions décide si chacun voit les siennes (sur sa fiche et dans Mes sanctions). Il ne voit jamais les propositions ni les refus. Sinon, Mes sanctions affiche « Le service ne montre pas les sanctions à l’agent concerné ».

Sanctionner

1. Clique sur Sanctionner.
2. Choisis le Membre (seuls les membres d’un grade inférieur au tien sont proposés ; la recherche se fait par nom ou matricule) et le Type de sanction. Le formulaire annonce aussitôt ce qui se passera : « Tu peux l’appliquer toi-même : elle prend effet aussitôt », ou « Elle sera proposée pour validation (grade … ou plus) ». Appliquer directement demande Sanctions › Appliquer une sanction et un grade au moins égal au grade minimum du type ; sinon, avec Sanctions › Proposer une sanction, la sanction part en proposition.
3. Écris le Motif : les faits, le règlement enfreint, le contexte.
4. Selon l’effet : l’Échéance (obligatoire pour une mise à pied, 90 jours au plus ; facultative sinon ; pour une mise à pied, les boutons 1 jour, 3 jours et 7 jours la remplissent d’un clic) ou le Nouveau grade (inférieur au grade actuel, rappelé sous le champ) pour une rétrogradation.
5. Ajoute des Preuves (photos) si tu en as (huit au plus).
6. Clique sur Appliquer la sanction ou Proposer la sanction.

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Sanctionner un membre : le formulaire annonce si la sanction s’applique ou part en proposition

Le membre sanctionné reçoit une notification.

Les propositions

Une proposition arrive dans l’onglet À valider des gradés habilités (Sanctions › Valider ou refuser, au moins le grade minimum du type et un grade supérieur au membre visé), qui reçoivent une notification. On ne décide jamais de sa propre proposition. Ils la Valident (elle s’applique ; pour une durée, le décompte part de la validation) ou la Refusent. L’auteur est prévenu dans les deux cas et peut Retirer ma proposition tant qu’elle attend.

La mise à pied

Pendant une mise à pied, le membre :

• perd l’accès au service : à l’ouverture, il voit Ton accès à ce service est suspendu, avec l’échéance, le type, le motif et ses convocations ;
• sort de service (sa session se termine) et ne peut plus la reprendre ;
• garde l’accès à ses autres services, avec le sélecteur de service.

L’accès revient tout seul à l’échéance (une notification le signale), ou plus tôt si un gradé Lève la sanction (maintenir appuyé) : Sanctions › Lever une sanction pour un type que son grade autorise, Sanctions › Lever toute sanction pour n’importe quelle sanction d’un grade inférieur. Une rétrogradation, elle, reste acquise même levée. Si Discord est relié, un rôle de mise à pied peut être posé le temps de la sanction.

Suivre les sanctions

Chaque sanction a un statut : Proposée, En cours, Échue, Levée ou Refusée. Archiver (maintenir appuyé, Sanctions › Archiver une sanction) la retire des listes ; ses effets vivants s’arrêtent et l’archivage peut être annulé juste après. L’auteur d’une proposition en attente peut toujours la retirer lui-même : sur sa carte, le bouton s’appelle Retirer ma proposition (maintenir appuyé).

Dans l’effectif, la fiche d’un membre montre un bloc Sanctions et un bloc Convocations : au membre lui-même, et aux grades qui ont Sanctions › Voir les sanctions du service ou Convocations › Voir les convocations du service.

Les convocations

Le module Convocations a trois onglets : À venir et Passées (avec Convocations › Voir les convocations du service ou Gérer toutes les convocations) et Mes convocations (tout membre qui ouvre le module).

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Les convocations d’un service

1. Clique sur Convoquer.
2. Renseigne la Date et heure (dans l’année qui vient ou l’année passée), le Lieu (« Bureau du capitaine, salle de briefing… ») et l’Objet (« Entretien disciplinaire, point de suivi… »).
3. Ajoute les Convoqués (vingt au plus, de grade inférieur au tien).
4. Facultatif : une Sanction liée (facultative), choisie parmi les 30 dernières sanctions du service. Ce champ n’apparaît qu’avec Sanctions › Voir les sanctions du service.
5. Clique sur Convoquer : chaque convoqué reçoit une notification.

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Convoquer des membres

Chaque convocation a un statut : Prévue, Tenue (dès que la présence de chaque convoqué est notée) ou Annulée. Modifier change la date, le lieu, l’objet, les convoqués ou la sanction liée : un changement de date, de lieu ou d’objet prévient les convoqués, un convoqué retiré est prévenu de l’annulation. Annuler (maintenir appuyé) prévient tout le monde. Après l’entretien, note la présence de chacun (À noter par défaut) : Présent, Absent ou Excusé. Le bouton Exporter d’une convocation en fait un PDF ou une image. Tu gères toujours les convocations que tu as créées ; Convocations › Pointer la présence permet de noter la présence à n’importe quelle convocation, et Convocations › Gérer toutes les convocations de modifier, annuler ou restaurer celles des autres. Chaque convoqué voit ses convocations et sa présence dans Mes convocations, même sans permission sur le module.

Permissions

Permission	Ce qu’elle permet	Par défaut
Sanctions › Voir les sanctions du service	voir les sanctions de tout le service	encadrement et plus
Sanctions › Proposer une sanction	soumettre une sanction à validation	membres et plus
Sanctions › Appliquer une sanction	sanctionner directement, pour les types dont ton grade atteint le grade minimum	encadrement et plus
Sanctions › Valider ou refuser	décider des propositions (types que ton grade autorise, jamais les tiennes)	encadrement et plus
Sanctions › Lever une sanction	lever avant l’échéance une sanction d’un type que ton grade autorise	encadrement et plus
Sanctions › Lever toute sanction	lever n’importe quelle sanction d’un grade inférieur	commandement
Sanctions › Archiver une sanction	archiver ou restaurer la sanction d’un grade inférieur	commandement
Sanctions › Régler les types	types de sanction, grade minimum, visibilité pour l’agent	commandement
Convocations › Voir les convocations du service	voir les convocations de tout le service	encadrement et plus
Convocations › Convoquer	convoquer un membre de grade inférieur, puis gérer ses propres convocations	encadrement et plus
Convocations › Pointer la présence	noter qui était présent à toute convocation	encadrement et plus
Convocations › Gérer toutes les convocations	modifier, annuler ou restaurer les convocations des autres	commandement

Chacun voit toujours ce qui le concerne (ses sanctions si le service le permet, ses convocations), sans permission. Un bouton que tes droits ne permettent pas reste visible mais verrouillé, avec un cadenas et l’aide « Réservé : … » ; le détail est dans Les permissions. Tout est inscrit au journal d’audit.

Attention

Les permissions par défaut viennent des modèles de service : vérifie-les dans Grades et permissions avant d’ouvrir la discipline à tes gradés.